Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

2 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "13/12/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine

CHANGEMENT DE MEMBRES REPRÉSENTANT L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES (EHPAD) "XAVIER JOURDAIN" DE NEUF-BRISACH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATION GLOBALISÉE DE FONCTIONNEMENT POUR LES SERVICES D'AEMO AVEC HÉBERGEMENT GÉRÉS RESPECTIVEMENT PAR LA FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL ET L'ASSOCIATION RÉGIONALE SPÉCIALISÉE D'ACTION SOCIALE, D'EDUCATION ET D'ANIMATION (ARSEA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page